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Declaration de confidentialite

Dernière mise à jour : 13 septembre 2022

Lorsque vous utilisez l'application mobile de Club Leaf (“App”) et www.clubleaf.com (“Site Internet”), Club Leaf traite vos données personnelles. L'App et le Site Internet sont détenus et exploités par Club Leaf B.V. (désignés dans la présente Déclaration de confidentialité par “Club Leaf", “nous", ou “notre"). Votre vie privée est extrêmement importante pour nous. Nous respectons toujours vos préoccupations en matière de confidentialité et sommes transparents quant au traitement de vos données personnelles.

La présente Déclaration de confidentialité s'applique à nos activités en ligne par le biais de l'App et du Site Internet. Nous décrivons qui nous sommes, quels types de données personnelles nous collectons à votre sujet, comment et à quelles fins nous traitons vos données personnelles, et comment vous pouvez exercer vos droits en matière de confidentialité. Nous décrivons aussi les mesures que nous prenons pour protéger vos données personnelles, la façon dont vous pouvez nous contacter au sujet de nos pratiques en matière de confidentialité et toutes les autres informations qui peuvent être pertinentes pour vous.

Nous développons et améliorons continuellement nos services. Si nous modifions la manière dont nous traitons vos données personnelles, nous vous en informerons toujours par le biais de la présente déclaration de confidentialité. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement la Déclaration de confidentialité pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Les changements importants seront également communiqués de manière proactive.

Si vous avez des questions concernant la présente Déclaration de confidentialité ou l'utilisation que nous faisons de vos données personnelles, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées au bas de la présente Déclaration de confidentialité. 

Veuillez noter que nous déterminons la langue de la présente Déclaration de confidentialité en fonction des paramètres de langue de votre navigateur. Via le sélecteur de pays dans l'App et sur le Site Internet, vous pouvez également sélectionner un autre pays pour afficher cette déclaration dans une autre langue.

Qui sommes-nous ?

Club Leaf est responsable de la collecte et du traitement des données personnelles par le biais de l'App et du Site Internet, comme décrit dans la présente Déclaration de confidentialité, et l'entité est considérée comme le " contrôleur de données ". Club Leaf B.V. est une entité constituée en vertu des lois des Pays-Bas. Si vous souhaitez nous contacter, veuillez utiliser les coordonnées fournies au bas de la présente Déclaration de confidentialité.

Comment obtenons-nous vos données personnelles ?

Nous obtenons vos données personnelles lorsque vous visitez le Site Internet ou l'App. Nous recueillons certaines données personnelles auprès de vous parce que vous nous les fournissez activement, par exemple lorsque vous fournissez des informations pour créer un compte, que vous fournissez des informations sur votre style de vie / vos habitudes pour calculer votre empreinte CO2 personnelle ou lorsque vous nous contactez par e-mail. D'autres données sont obtenues automatiquement, par exemple en utilisant des cookies et des technologies similaires. Pour des informations plus spécifiques sur les cookies et les technologies similaires utilisées, veuillez vous référer à la question  “Quels sont les cookies et les technologies de suivi similaires que nous utilisons ?” ci-dessous.

Vous n'avez aucune obligation de nous fournir des informations vous concernant. Toutefois, le refus de fournir certaines informations via des bloqueurs de cookies pourrait avoir un impact sur les expériences du Site Internet ou de l'App ou sur les fonctionnalités de l'App. Nous vous informerons si la fourniture de certaines données personnelles est une obligation légale ou contractuelle ou une condition essentielle pour conclure un accord avec nous. Dans ce cas, nous vous informerons également des conséquences possibles si ces informations ne sont pas fournies.

Quelles données personnelles sont utilisées à quelles fins ?

Les informations que nous obtenons de vous sont traitées à des fins spécifiques, détaillées ci-dessous.

Le Site Internet

Nous traitons les données personnelles pour fournir, maintenir et améliorer le Site Internet.

  • Les personnes concernées. Visiteurs du Site Internet : les personnes qui visitent le Site Internet.

  • Les finalités du traitement. Lorsque vous visitez le Site Internet ou que vous nous contactez par courrier électronique, nous traitons vos informations aux fins suivantes :

    • Fonctionnement du Site Internet : y compris la mémorisation des paramètres du visiteur du Site Internet.

    • Le traitement des demandes, des plaintes et des litiges, par exemple lorsque vous nous contactez via le formulaire de contact du Site Internet ou écrivant à hello@clubleaf.com ou pour fournir une assistance (technique) si nécessaire.

    • Inscription à notre bulletin d'information et envoi d'e-mails contenant nos dernières nouvelles.

    • Redirection vers notre Site Internet de carrière permettant de postuler à une offre d'emploi.

    • Traitement à d'autres fins commerciales :

      • Assurer la comptabilité, l'audit et d'autres fonctions internes ;

      • Déterminer, exercer et défendre nos droits ; et

      • Se conformer aux obligations légales et aux demandes des institutions gouvernementales autorisées

  • Les données personnelles traitées.

    • Données d'utilisation du Site Internet (adresse IP, ID de l'appareil, type de navigateur, paramètres linguistiques du navigateur).

    • D'autres informations techniques, telles que l'interaction entre l'appareil du visiteur du Site Internet et le Site Internet, les pages web visitées et les données du journal.

    • Votre adresse électronique pour les demandes, les plaintes, les litiges et les bulletins d'information.

    • La communication via notre formulaire de contact ou hello@clubleaf.com.

    • Informations relatives aux candidatures (telles que vos données personnelles, vos coordonnées, votre CV, votre lettre de motivation, votre photo et toute autre information que vous nous fournissez à l'appui d'une candidature.

    • Informations sensibles : Dans le cadre du Site Internet, nous ne traitons pas, en principe, de catégories particulières de données personnelles.

  • Motifs juridiques du traitement.

    • Pour nos intérêts commerciaux légitimes. Nous fondons l'utilisation des données personnelles du visiteur du Site Internet dans le contexte du Site Internet sur notre intérêt légitime à offrir et à sécuriser le Site Internet, et à poursuivre les autres objectifs de traitement énumérés ci-dessus. Si vous souhaitez plus d’informations sur cette évaluation, veuillez utiliser les coordonnées fournies au bas de la présente Déclaration de confidentialité.

    • Consentement. Nous n'utiliserons votre adresse électronique pour les mises à jour des informations qu'avec votre consentement préalable. Nous vous offrirons toujours la possibilité de vous désinscrire dans chaque message. Pour ce faire, utilisez le lien de désinscription qui se trouve à la fin de nos e-mails.

    • Pour se conformer à une obligation légale. Nous pouvons également traiter les données à caractère personnel des visiteurs du Site Internet sur la base d'une obligation légale. Cela signifie que nous traiterons les données dans la mesure où nous sommes légalement obligés de le faire, par exemple si nous recevons une injonction à laquelle nous devons nous conformer.

App 

Nous traitons les données personnelles pour fournir, maintenir et améliorer notre application et pour vous offrir des services en ligne.

  • Les personnes concernées. Les utilisateurs de l'App avec un compte ou sans compte.

  • Les finalités du traitement et les données personnelles traitées. Nous traiterons vos données personnelles dans l'App aux fins suivantes :

    • La création de votre compte et la validation de l'e-mail. La création d'un compte est facultative.

    • Pour calculer votre empreinte CO2. Il est facultatif d'utiliser notre service gratuit pour estimer votre empreinte CO2 personnelle en fonction de vos habitudes, qui sera stockée par nous une fois que vous aurez créé un compte. Vous avez la possibilité d'utiliser l'empreinte CO2 moyenne de votre pays. L'empreinte CO2 est basée sur le calcul de l'estimation des émissions de gaz à effet de serre causées par un individu, un événement, une organisation, un service, un lieu ou un produit, exprimées en équivalent dioxyde de carbone. Ce calcul est basé sur les choix de mode de vie des utilisateurs de l'application et ne constitue qu'une estimation.

    • Vous permettre d'acheter Leaf pour compenser votre empreinte CO2.

    • Vous permettre de recevoir des notifications push utiles.

    • Vous envoyer des messages d'information personnalisés sur la réduction de l'empreinte carbone CO2 "Conseils verts".

    • Vous informer des changements apportés à nos services et produits ainsi qu'au service clientèle et au service d'assistance informatique.

    • À des fins analytiques, pour mesurer et améliorer les performances de l'App.

    • À des fins de marketing personnalisé pour améliorer votre expérience d'utilisateur de nos services en rendant nos offres plus attrayantes pour vous.

    • Toutes les données personnelles peuvent être utilisées pour les objectifs commerciaux légitimes suivants, si cela est jugé nécessaire :  Effectuer la comptabilité, l'audit et d'autres fonctions internes ; déterminer, exercer et défendre nos droits ; et se conformer aux obligations légales et aux demandes des institutions gouvernementales autorisées.

  • Les données personnelles traitées.

    • Surnom (vous ne devez pas utiliser votre vrai nom).

    • Nom d'utilisateur (adresse électronique) et mot de passe.

    • Langue et pays de résidence.

    • Informations relatives à l'appareil (type de téléphone ; système et version d'exploitation ; paramètres linguistiques ; données relatives à l'installation de l'App ; données relatives à l'enregistrement de l'application ; données relatives aux visites de l'App ; sites des visites de l'App).

    • Vos choix de style de vie pour le calcul personnalisé du CO2 et les offres personnalisées (par exemple, vos habitudes de voyage et de déplacement, vos habitudes d'achat, votre consommation d'énergie et de gaz, votre régime alimentaire, la taille de votre maison, votre foyer).

    • Votre empreinte CO2 personnelle.

    • Données relatives aux achats et aux paiements (empreinte CO2 personnelle, monnaie locale, solde Leaf, données relatives aux transactions et aux dépenses, type d'achat (abonnement ou unique), coordonnées bancaires, adresse de facturation, date d'expiration de la carte, nom du donateur, code CVC, date/heure/montant de la transaction, DeviceID, adresse électronique, adresse/localisation IP, OrderID, détails de la carte de paiement).

    • Données Push-de notification (ID du client, empreinte CO2 personnelle, données d'utilisation de l'App et données transactionnelles de votre comportement d'utilisateur (telles que l'enregistrement de l'utilisateur, la connexion de l'utilisateur, si un paiement a été effectué) pour déclencher l'envoi d'une notification-push.

    • Questions, plaintes ou demandes lorsque vous nous contactez.

  • Motifs juridiques du traitement.

    • Pour l'exécution de notre contrat avec vous. Si vous téléchargez, installez et utilisez l'App, vous acceptez les conditions générales et, par conséquent, vous concluez un accord contraignant avec nous. Nous utilisons vos données personnelles pour le traitement nécessaire à l'exécution du contrat de service avec vous, c'est-à-dire les services associés à l'achat de Leaf, le calcul de votre empreinte CO2 personnelle et l'achat de Leaf pour compenser votre empreinte CO2 personnelle.

    • Consentement.

      • Notifications instantanées « Push »

        • Nous vous demandons votre consentement pour recevoir des notifications-Push. Vous pouvez désactiver les notifications-Push dans les paramètres de notification de votre appareil.

      • Personnalisation

        • Nous demandons votre consentement pour évaluer vos intérêts et vous envoyer des "Conseils verts" personnalisés, qui vous fournissent un contenu et des offres uniques et personnalisées. Vous pouvez retirer votre consentement à la personnalisation dans l'écran des paramètres de votre App. 

      • Marketing

        • De temps à autre, nous pourrions utiliser votre adresse électronique pour des mises à jour de l'actualité avec votre consentement préalable. Nous vous offrirons toujours la possibilité de vous désinscrire dans chaque message. À cette fin, utilisez le lien de désinscription qui se trouve à la fin de nos e-mails ou retirez votre consentement au marketing dans l'écran des paramètres de votre App.

        • Nous demandons votre consentement pour vous proposer des publicités en ligne et sociales plus pertinentes et mesurer les performances de nos activités marketing sur les canaux de médias sociaux. Vous pouvez vous renseigner sur nos fournisseurs de services d'analyse sous la rubrique “À qui fournissons-nous vos données personnelles ?”. Vous pouvez retirer votre consentement à la personnalisation dans l'écran des paramètres de votre App. 

    • Pour nos intérêts commerciaux légitimes. Nous fondons le traitement à des fins d'analyse sur notre intérêt légitime à proposer et sécuriser notre App et à poursuivre les autres finalités de traitement énumérées ci-dessus. Le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour comprendre comment nous pouvons développer et améliorer nos services, ainsi qu'à des fins de rapport, de statistiques générales et d'analyse. En outre, nous pouvons utiliser votre adresse électronique pour envoyer des offres similaires sur la base de notre intérêt légitime. Pour cela, vous pouvez toujours vous désinscrire comme expliqué précédemment. Le traitement des données personnelles à ces fins sert notre intérêt commercial légitime et n'a pas ou peu d'impact sur votre vie privée, car les données sont utilisées sous une forme pseudonyme ou anonyme lorsque cela est possible. Cela signifie qu'un équilibre des intérêts est réalisé entre les intérêts qui sont servis par le traitement, d'une part, et les intérêts de votre vie privée, d'autre part, et que les intérêts du traitement prévalent. Si vous souhaitez plus d’informations sur cette évaluation, veuillez utiliser les coordonnées fournies au bas de la présente Déclaration de confidentialité.

    • Pour se conformer à une obligation légale. Nous pouvons également traiter vos données personnelles sur la base d'une obligation légale, par exemple pour nous conformer aux conditions minimales de conservation prévues par la législation fiscale. Cela signifie que nous traiterons les données dans la mesure où nous sommes légalement obligés de le faire, par exemple si nous recevons une injonction à laquelle nous devons nous conformer.

Services de connexion de tiers (« connexions sociales »)

Nous vous offrons la possibilité de vous connecter à notre App via des logins sociaux.

  • Facebook. Ceci est un service de Meta Platforms Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande (“Facebook”). Si vous utilisez la connexion Facebook, une inscription supplémentaire dans notre App n'est pas nécessaire. Pour vous connecter avec Facebook, vous serez redirigé(e ) vers la page de connexion Facebook, où vous pourrez vous connecter avec vos données d'utilisateur Facebook. Cela reliera votre profil Facebook à notre service. Grâce au lien avec Facebook, nous recevrons automatiquement votre adresse électronique de Facebook. Vous trouverez plus d’informations sur Facebook et les paramètres de confidentialité à l'adresse suivante : https://www.facebook.com/privacy/center/.

  • Google. Ceci est un service de Google Ireland Ltd., Gordon House, 4 Barrow Street, Dublin, Irlande (“Google”). Si vous utilisez le login Google, une inscription supplémentaire dans notre App n'est pas nécessaire. Pour vous connecter, vous serez redirigé( e) vers la page de connexion Google, où vous pourrez vous connecter avec vos données d'utilisateur Google.  Cela reliera votre profil Google à notre service. Grâce à ce lien avec Google, nous recevrons automatiquement votre adresse e-mail de Google. Vous trouverez plus d’informations sur Google et les paramètres de confidentialité à l'adresse suivante : https://policies.google.com/privacy

Lorsque vous visitez une page qui affiche une ou plusieurs des icônes Facebook ou Google, votre navigateur établit une connexion directe avec le serveur du réseau social concerné. Le fournisseur de médias sociaux saura que la page correspondante de notre Site Internet a été visitée. Nous n'avons aucune influence sur les données que les fournisseurs de médias sociaux collectent sur la base des connexions sociales. Si vous souhaitez empêcher la collecte de données sur la base des boutons, veuillez vous déconnecter de vos comptes de médias sociaux avant de visiter nos sites Internet et désactiver le stockage des cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Mineurs et autres personnes ayant un représentant légal

En principe, nous nous concentrons sur la fourniture de nos services et le traitement des données personnelles des personnes âgées de plus de 18 ans, ou qui ont au moins l'âge de la majorité dans leur pays de résidence et depuis lequel elles utilisent l'App et/ou le Site Internet. Nous ne nous concentrons pas non plus sur les personnes placées sous protection juridique, comme la tutelle ou les personnes qui sont surveillées ou administrées par quelqu'un d'autre.

À qui fournissons-nous vos données personnelles ?

Nous partageons vos données personnelles avec nos prestataires de services ; au sein de notre groupe de sociétés (sociétés affiliées) ; et conformément aux exigences de conformité légale.

Prestataires de services

Vos données personnelles sont partagées avec un nombre limité de prestataires de services tiers soigneusement choisis, qui nous aident à vous fournir l'application et/ou le Site Internet conformément à la présente Déclaration de confidentialité. Les Sous-traitants, par exemple, n'auront en principe accès qu'aux données personnelles dont ils ont besoin pour leur partie de la prestation de services et ne seront pas autorisés à traiter les données à leurs propres fins. Nous assumons l'entière responsabilité des performances des prestataires de services tiers lors du traitement de vos données personnelles. Nous veillons à ce qu'ils maintiennent un niveau approprié de protection des données.

Nous faisons appel aux prestataires de services suivants, avec lesquels nous partageons des données personnelles selon le principe du besoin de savoir :

  • Prestataire de services de paiement. Nous utilisons Stripe Payments Europe Ltd. comme prestataire de services de paiement, avec lequel nous partageons des données personnelles lorsque vous achetez des Leaf via notre App. Stripe utilise également ces informations à ses propres fins pour exploiter et améliorer les services qu'il nous fournit, notamment pour la détection des fraudes. Vous pouvez en savoir plus sur Stripe et ses pratiques de confidentialité ici : https://stripe.com/en-nl/privacy.

  • Fournisseur de plate-forme d'autorisation des utilisateurs.  Nous utilisons un fournisseur de plate-forme d'autorisation des utilisateurs pour développer et intégrer les aspects de gestion d'identité de l'App.

  • Marketing. Nous utilisons un fournisseur de services pour l'envoi de notifications push et de newsletters.

  • Fournisseur de services analytiques.

    • Nous utilisons les services de Countly Ltd, 9th Floor 107 Cheapside, Londres, Royaume-Uni EC2V 6DN (“Countly”) pour traiter vos données personnelles à des fins d'analyse, comme décrit dans la présente Déclaration de confidentialité. Countly utilise des mécanismes de suivi qui lui permettent d'analyser l'utilisation de notre App et de notre Site Internet à des fins de contrôle des performances, de protocoles d'erreur et d'analyse du comportement des utilisateurs, par exemple les écrans consultés, les publications ouvertes et le nombre d'utilisateurs de l'App et du Site Internet. Le but de cette utilisation est d'analyser l'utilisation de notre App et de notre Site Internet, de les améliorer régulièrement et de les exploiter ainsi de manière plus efficace. Countly recueille des informations sur votre utilisation de l'App et du Site Internet et les transmet à Countly au Royaume-Uni ou à des centres de données situés ailleurs dans l'Espace économique européen (" EEE ") où elles sont stockées.

    • Le pixel Facebook permet à Facebook d'identifier les visiteurs de notre contenu en ligne comme groupe cible pour l'affichage de publicités ("publicités Facebook"). Nous utilisons Facebook Pixel pour afficher nos publicités Facebook aux utilisateurs de Facebook qui ont montré un intérêt pour nos services ou qui partagent certaines caractéristiques (telles que des intérêts pour certains sujets, produits ou services basés sur les pages web visitées). Facebook Pixel nous aide également à comprendre l'efficacité des publicités Facebook à des fins d'analyse et d'étude de marché, en nous indiquant si les utilisateurs ont été redirigés vers nos services après avoir cliqué sur une publicité Facebook, afin d'obtenir des statistiques sur l'utilisation de notre Site Internet. Le pixel Facebook établit une connexion directe avec le serveur Facebook lorsque vous visitez notre Site Internet ou utilisez le login social Facebook sur notre App. De cette façon, le serveur Facebook est informé que vous avez visité notre App ou notre Site Internet et Facebook attribue cette information à votre compte utilisateur Facebook personnel. Plus d’informations et de détails sur le pixel Facebook et son fonctionnement sont disponibles à l'adresse : https://www.facebook.com/privacy/center/. Vous pouvez modifier vos préférences en matière de publicité Facebook dans les paramètres de votre compte Facebook.

    • Nous utilisons Hotjar pour mieux comprendre les besoins de nos utilisateurs et pour optimiser ce service et cette expérience. Hotjar est un service technologique qui nous aide à mieux comprendre l'expérience de nos utilisateurs (par exemple, le temps qu'ils passent sur telle ou telle page, les liens sur lesquels ils choisissent de cliquer, ce que les utilisateurs aiment et n'aiment pas, etc.) et cela nous permet de construire et de maintenir notre service grâce aux commentaires des utilisateurs. Hotjar utilise des cookies et d'autres technologies pour collecter des données sur le comportement de nos utilisateurs et leurs appareils. Ceci inclut notamment l'adresse IP d'un appareil (traitée pendant votre session et stockée sous une forme dépersonnalisée), la taille de l'écran de l'appareil, le type d'appareil (identifiants uniques de l'appareil), les informations relatives au navigateur, l'emplacement géographique (pays uniquement) et la langue préférée utilisée pour afficher notre Site Internet. Hotjar stocke ces informations en notre nom dans un profil d'utilisateur pseudonymisé. Hotjar s'interdit contractuellement de vendre les données collectées pour notre compte. Pour plus de détails, veuillez consulter la section ‘à propos de Hotjar’ du site de support de Hotjar.

  • Sociétés affiliées. Nous partageons les données personnelles en interne au sein de notre groupe de sociétés, pour l'hébergement informatique et les services d'assistance pour le Site Internet, l'App et le traitement des données à des fins analytiques.

Sociétés affiliées

Si Club Leaf ou l'une des sociétés de son groupe subit un changement de contrôle, vos données personnelles pourront, dans ce cas, être partagées avec nos entités affiliées.

Conformité juridique

Dans des circonstances exceptionnelles, nous pouvons divulguer ou permettre à des agents du gouvernement et des forces de l'ordre d'accéder à vos données personnelles, en réponse à une assignation, un mandat de perquisition ou une ordonnance du tribunal (ou une exigence similaire), ou en conformité avec les lois et réglementations applicables. Une telle divulgation ou un tel accès peut avoir lieu si nous pensons de bonne foi que : (a) nous sommes légalement contraints de le faire ; (b) la divulgation est appropriée dans le cadre des efforts d'enquête, de prévention ou d'action concernant une activité illégale, une fraude ou tout autre acte répréhensible réel ou suspecté ; ou (c) cette divulgation est nécessaire pour protéger la sécurité ou l'intégrité de nos produits et services.

Afin d'éviter toute ambiguïté, nous pouvons partager vos données à caractère personnel de manière supplémentaire, avec votre accord explicite, ou si nous sommes légalement obligés de le faire, ou si nous avons réussi à rendre ces données non personnelles et anonymes.

Comment protégeons-nous vos données personnelles ?

La sécurité de vos données personnelles est importante pour nous. Nous avons mis en œuvre des mesures de sécurité (techniques et organisationnelles) appropriées pour protéger les données personnelles qui nous sont confiées, tant en transit qu'au repos. Par exemple, nous utilisons des techniques d'agrégation, d'anonymisation et de cryptage pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, ainsi que contre toute divulgation ou destruction non autorisée de données personnelles. En outre, nous veillons à ce que les prestataires de services, les sociétés affiliées ou les autres destinataires fassent de même.

Vos données personnelles sont-elles transférées en dehors du pays où vous vous trouvez ?  

Nous pouvons transférer les données personnelles que nous collectons à votre sujet vers des juridictions autres que celle dans laquelle les données personnelles ont été initialement collectées, et vos données personnelles peuvent être traitées et stockées en dehors de votre juridiction de résidence. Dans le cas où les données sont traitées en dehors de l'EEE, le transfert est légitimé de la manière décrite ci-dessous. Vous pouvez trouver un aperçu des pays de l'EEE ici : https://ind.nl/en/Pages/eu-eea-countries.aspx.

Transferts en dehors de l'EEE. Le transfert de données à caractère personnel à un tiers situé en dehors de l'EEE peut, en premier lieu, être fondé sur une décision d'adéquation de la Commission européenne, dans laquelle il est décidé que le pays tiers en question assure un niveau adéquat de protection des données. Le site Internet de la Commission européenne donne un aperçu des décisions d'adéquation qui ont été prises.

Si les données personnelles sont transférées vers un pays situé en dehors de l'EEE pour lequel il n'existe pas de décision d'adéquation, nous convenons de l'application des clauses contractuelles types pertinentes et de garanties supplémentaires le cas échéant. Ce contrat garantit la protection des données personnelles, telle qu'approuvée par la Commission européenne.

Dans d'autres situations spécifiques, nous pouvons transférer des données personnelles : (i) avec votre consentement explicite, (ii) si cela est nécessaire pour l'exécution d'un contrat qui a été conclu avec vous ou qui a été conclu dans son intérêt, ou (iii) si cela est nécessaire pour l'établissement, l'exercice ou la défense de revendications légales. Enfin, dans des cas exceptionnels, nous pouvons également transférer vos données personnelles si le transfert de données est nécessaire pour nos intérêts légitimes impérieux qui ne sont pas supplantés par vos intérêts ou vos droits et libertés.

Vous pouvez nous contacter si vous souhaitez des informations supplémentaires sur la manière dont nous légitimons le transfert de données personnelles vers des pays situés en dehors de l'EEE. Nos coordonnées sont indiquées au bas de la présente Déclaration de confidentialité.

Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Nous ne conservons pas vos données personnelles plus longtemps que ce qui est strictement nécessaire pour réaliser les objectifs pour lesquels vos données sont collectées. Vos données personnelles seront supprimées ou rendues anonymes lorsque vos données personnelles ne seront plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles sont traitées. Si vous ne souhaitez plus utiliser l'App et choisissez de supprimer votre compte, nous supprimerons vos données et Club Leaf demandera à ses sous-traitants de supprimer les données personnelles, à moins que la loi ne stipule une période de conservation.

Exception : période de conservation plus courte. Si vous exercez certains droits en matière de protection de la vie privée, nous pouvons supprimer les données à caractère personnel correspondantes avant la période de conservation générale applicable ou - au contraire - les conserver pendant une période plus longue. Pour plus d'informations à ce sujet, veuillez consulter la question  "Comment pouvez-vous exercer vos droits en matière de protection de la vie privée (également le droit d'opposition) ?"

Exception : période de conservation plus longue. Dans certaines situations, nous pouvons conserver vos données personnelles pendant une période plus longue que celle nécessaire à la finalité du traitement. C'est par exemple le cas lorsque :

  1. nous devons nous conformer à une période de conservation minimale ou à une autre obligation légale à laquelle nous sommes soumis sur la base du droit applicable. Cela ne s'appliquera pas, en principe, aux données relatives aux cookies.

  2. Les données sont nécessaires dans le cadre d'une procédure judiciaire

  3. Lorsque le traitement ultérieur des données est nécessaire à l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information. Ceci ne s'appliquera pas, en principe, aux données relatives aux cookies.

Comment pouvez-vous exercer vos droits en matière de protection de la vie privée (également le droit d'opposition) ?

À tout moment, vous pouvez demander à accéder, rectifier ou effacer vos données personnelles. En outre, dans certains cas, vous pouvez également disposer du droit de restriction du traitement concernant vos données personnelles, du droit d'opposition au traitement, ainsi que du droit à la portabilité des données. Vous pouvez exercer les droits de confidentialité gratuitement, par e-mail, via les coordonnées ci-dessous et parfois via l'App ou les paramètres du navigateur. La mesure dans laquelle ces droits peuvent être exercés, peut dépendre des circonstances du traitement, telles que la manière dont  Club Leaf traite les données personnelles et la base juridique du traitement. Nous avons inclus ci-dessous un résumé de vos droits en matière de protection de la vie privée.

Nous répondrons à toutes les demandes sans délai excessif. Si notre réponse complète doit prendre plus d'un mois en raison de la complexité ou du nombre de demandes, nous vous en informerons. En fonction de la complexité de la demande et du nombre de demandes, cette période peut être prolongée de deux mois supplémentaires. En outre, veuillez noter que nous pouvons demander des informations supplémentaires pour confirmer l'identité de la personne qui dépose la demande, avant de donner suite à toute demande.

Vos droits en matière de protection de la vie privée : 

  • Retrait du consentement. Vous pouvez retirer tout consentement que vous nous avez précédemment fourni, ou vous opposer à tout moment, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données personnelles. Nous appliquerons vos préférences à l'avenir. Dans certaines circonstances, le retrait de votre consentement à l'utilisation ou à la divulgation de vos données personnelles signifiera que vous ne pourrez pas profiter de certains de nos services.

Si vous ne souhaitez plus utiliser l'application, ni qu'elle collecte des données d'utilisation, ni que votre identifiant/numéro de client soit stocké dans l'application, vous pouvez supprimer l'application. Si vous souhaitez retirer votre consentement, veuillez nous contacter via les coordonnées figurant au bas de la présente Déclaration de confidentialité.  En outre, vous pouvez gérer vos préférences en matière de notifications-push ou de Conseils verts à tout moment en désactivant le paramètre dans l'App ou dans le paramètre de votre appareil. Veuillez garder à l'esprit que le retrait n'a pas d'effet rétroactif et que le retrait de votre consentement n'est possible que dans le cas où vous avez d'abord donné votre consentement.   

  • Droit d'accès. Le droit d'accès vous permet de recevoir une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet (mais pas nécessairement les fichiers eux-mêmes). Nous vous fournirons alors également d'autres précisions sur notre traitement des données personnelles. Par exemple, les objectifs pour lesquels nous traitons les données, l'endroit où nous les avons obtenues et les personnes avec lesquelles nous les partageons. Le droit d'accès aux données personnelles peut être limité dans certaines circonstances par les exigences de la législation locale.

  • Droit de rectification. Il s'agit du droit de demander la rectification des données que nous détenons à votre sujet. Ceci vous permet de faire corriger les données incomplètes ou inexactes.

  • Droit d'opposition. Vous pouvez vous opposer à ce que nous traitions vos données personnelles si vous estimez que vos droits l'emportent sur nos intérêts dans le traitement de vos données personnelles lorsque nous invoquons l'intérêt légitime comme motif de traitement (voir ci-dessus). Dans la mesure où le traitement des données a lieu à des fins de marketing direct, nous honorerons toujours une objection ; cependant, nous ne traitons pas vos données personnelles à ces fins, à l'exception de l'envoi de nouvelles. Pour le traitement à d'autres fins, nous cesserons également le traitement, à moins que nous ayons des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui l'emportent sur vos intérêts, droits et libertés ou qui sont liés à l'institution, l'exercice ou la justification d'un droit légal. Si tel est le cas, nous vous informerons de nos intérêts impérieux et de la balance des intérêts effectuée.

  • Droit à l'effacement. Vous pouvez nous demander d'effacer vos données personnelles lorsque :

    • Vous ne pensez pas que nous avons besoin de vos données personnelles pour les traiter aux fins énoncées dans la présente Déclaration de confidentialité.

    • Si vous nous aviez donné votre consentement pour traiter vos données personnelles, vous retirez ce consentement et nous ne pourrons pas légalement traiter vos données personnelles autrement.

    • Vous vous opposez à notre traitement et nous n'avons pas d'intérêts légitimes sur la base desquels nous pouvons continuer à traiter vos données personnelles.

    • Vos données personnelles ont été traitées illégalement ou n'ont pas été effacées alors qu'elles auraient dû l'être.

Veuillez noter que nous ne sommes pas tenus d'honorer ces demandes dans tous les cas. Par exemple, nous ne sommes pas tenus d'effacer vos données personnelles si nous devons les utiliser pour une obligation légale.

  • Déposer une plainte

Vous pouvez déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle de la protection des données de votre pays si vous avez une plainte à formuler concernant l'utilisation de vos données personnelles. Vous trouverez sur le site Internet du Conseil européen de la protection des données (CEPD) une liste des autorités de protection des données et leurs coordonnées. Toutefois, nous apprécierions de pouvoir traiter toute question avant de contacter l'autorité de protection des données, et nous vous invitons donc à nous contacter au préalable.

 

Êtes-vous obligé de nous fournir vos données personnelles et quelles sont les conséquences si vous ne le faites pas ?

Si vous choisissez d'utiliser l'App, la collecte de certaines données personnelles est nécessaire, ce qui signifie que vous ne pouvez pas utiliser le service sans fournir ces données. Lorsque cela est facultatif, comme dans le cas pour la réception de notifications push, vous êtes libre de donner votre consentement ou de vous abstenir d'utiliser cette fonction. 

Utilisons-nous des techniques de profilage ou prenons-nous des décisions automatisées ?

Lorsque vous choisissez de recevoir des "Conseils verts" personnalisés et/ou d'autres offres personnalisées, nous utilisons les choix de mode de vie que vous avez fournis pour créer automatiquement un profil. Votre profil nous permettra de mieux comprendre d'où proviennent vos émissions, ce qui nous permettra de vous proposer des offres personnalisées pour vous aider à compenser votre empreinte CO2carbone. Vous pouvez modifier vos choix de vie à tout moment en refaisant le calcul dans l'App. Nous ferons en sorte de toujours et uniquement utiliser vos derniers choix de mode de vie, 

Quels sont les cookies et les technologies de suivi similaires que nous utilisons ?

Le Site Internet et l'App utilisent des cookies fonctionnels et respectueux de la vie privée. Les cookies fonctionnels et essentiels sont nécessaires pour un bon fonctionnement de l'App et du Site Internet. Par exemple, un cookie fonctionnel fait en sorte que vous n'ayez pas à vous connecter chaque fois que vous ouvrez l'App. Les cookies analytiques nous aident à améliorer nos services, grâce auxquels nous sommes en mesure de compter les visiteurs/utilisateurs et de voir comment les visiteurs/utilisateurs utilisent le Site Internet et/ou l'App.

Vous en saurez plus sur les cookies placés par Club Leaf en lisant la Déclaration Cookie [insérer le lien].

Comment nous contacter ?

Si vous avez des questions sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez d'abord lire la présente Déclaration de confidentialité. Pour toute question supplémentaire ou si vous souhaitez nous contacter, voici nos coordonnées :

 

Club Leaf B.V.

Asterdse Sluis 22, 4823GL Breda,

Pays-Bas

Email: DPO@clubleaf.com

 
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